Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR"
/
MEDITERRANEE 92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEE 92
ASSOCIATION "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR", Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1508759
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/1999

Présentation de la marque MEDITERRANEE 92

Déposée le 11 janvier 1989 par l'association loi 1901 "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDITERRANEE 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR" domicilié(e) 149, plage de l'Estaque, 13016 MARSEILLE. - France.

La marque MEDITERRANEE 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANEE 92 est expirée depuis le 11 janvier 1999.

"UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR" a également déposé les autres marques suivantes : MEDITERRANEE 1993


ASSOCIATION "UN BATEAU POUR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR", Association Loi 1901 - 149, plage de l'Estaque, 13016 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Publicité et Affaires: Aide aux fonctions commerciales d'entreprises par des moyens de communication au public liés à la mer (publicité, location de matériel publicitaire).